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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL
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MARSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARSAN
LEGAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1670312
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021

Présentation de la marque MARSAN

Déposée le 10 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque MARSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARSAN est expirée depuis le 10 juin 2021.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, société par actions simplifiée - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240229 - Publication au BOPI 1997-07-18

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2200066 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470658 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°551038 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°551037 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles