Marque enregistrée - Marque en vigueur

legal Le Goût SELECTION BIO
LEGAL

Numéro de dépôt :
4463377
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
legal Le Goût SELECTION BIO de LEGAL

Présentation de la marque legal Le Goût SELECTION BIO

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « legal Le Goût SELECTION BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MArie-Hélène FABIANI domicilié(e) 121 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

La marque legal Le Goût SELECTION BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque legal Le Goût SELECTION BIO arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , MATIN D'AROME , LE GOÛT DE L'AMOUR PARTAGE , AMOUR INTENSE ET PROFOND , AMOUR RARE ET SAVOUREUX , VERTUO , CHICOFE CHICOFE , COLOMBIE PURE ORIGINE


LEGAL - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France


Madame MArie-Hélène FABIANI - 121 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils électriques pour la préparation de boissons ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Café, extraits de café, succédanés du café, boissons à base de café et préparations pour faire ces boissons, café vert, café torréfié, café soluble, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café au lait ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas).