Marque enregistrée - Marque en vigueur

legal Le Goût L'ESPRESSO SUBLIMO
LEGAL, societe par action simplifiée

Numéro de dépôt :
4053826
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2023
legal Le Goût L\'ESPRESSO SUBLIMO de LEGAL

Présentation de la marque legal Le Goût L'ESPRESSO SUBLIMO

Déposée le 11 décembre 2013 par la société LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « legal Le Goût L'ESPRESSO SUBLIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la société LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat, Mme FABIANI Marie-Helene domicilié(e) 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

La marque legal Le Goût L'ESPRESSO SUBLIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque legal Le Goût L'ESPRESSO SUBLIMO arrivera à expiration en date du 11 décembre 2023.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, societe par action simplifiée - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


avocat, Mme FABIANI Marie-Helene - 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 15 février 2016 - Concession de licence n°662928 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Distributeurs automatiques de café et de capsules de café ;

Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils électriques pour la préparation de boissons ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Café, extraits de café, boissons à base de café et préparations pour faire ces boissons, café torréfié, café soluble, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café au lait.