Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL
/
LEGAL LE GOUT GRAND ARABICA SUBTIL ET VELOUTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LEGAL LE GOUT GRAND ARABICA SUBTIL ET VELOUTE
LEGAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95561849
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2025

Présentation de la marque LEGAL LE GOUT GRAND ARABICA SUBTIL ET VELOUTE

Déposée le 8 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGAL LE GOUT GRAND ARABICA SUBTIL ET VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LEGAL LE GOUT GRAND ARABICA SUBTIL ET VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEGAL LE GOUT GRAND ARABICA SUBTIL ET VELOUTE arrivera à expiration en date du 8 mars 2025.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, Société par actions simplifiée - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296241 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240229 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 12 août 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°416678 - Publication au BOPI 2005-08-12

Inscription le 26 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417033 - Publication au BOPI 2005-08-26

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574483 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-23

Café, café en grains, café moulu, soluble