Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGAL LE GOUT CAFE NOIR ARABICA RARE
LEGAL, societe par action simplifiée

Numéro de dépôt :
4053265
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2023
LEGAL LE GOUT CAFE NOIR ARABICA RARE de LEGAL

Présentation de la marque LEGAL LE GOUT CAFE NOIR ARABICA RARE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par la société LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGAL LE GOUT CAFE NOIR ARABICA RARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la société LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat, Mme. Marie-Helene FABIANI domicilié(e) 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

La marque LEGAL LE GOUT CAFE NOIR ARABICA RARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGAL LE GOUT CAFE NOIR ARABICA RARE est expirée depuis le 9 décembre 2023.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, societe par action simplifiée - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


avocat, Mme. Marie-Helene FABIANI - 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Distributeurs automatiques de café et de capsules de café ;

Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils électriques pour la préparation de boissons ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Café, extraits de café, café torréfié, café soluble, aromates de café.