Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL
/
LEGAL LE GOUT CAFE BIO PUR ARABICA BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGAL LE GOUT CAFE BIO PUR ARABICA BIOLOGIQUE
LEGAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3821244
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
LEGAL LE GOUT CAFE BIO PUR ARABICA BIOLOGIQUE de LEGAL

Présentation de la marque LEGAL LE GOUT CAFE BIO PUR ARABICA BIOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGAL LE GOUT CAFE BIO PUR ARABICA BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LEGAL LE GOUT CAFE BIO PUR ARABICA BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGAL LE GOUT CAFE BIO PUR ARABICA BIOLOGIQUE est expirée depuis le 6 avril 2021.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, Société par actions simplifiée - 38 rue Jean Mermoz 75008 PARIS - France - SIREN 440370922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Café, café en grains, café moulu, café soluble, café en dosettes, boissons à base de café, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, tous les services précités fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.