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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGAL
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LEGAL GRAND ARABICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGAL GRAND ARABICA
LEGAL SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1640017
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2011
LEGAL GRAND ARABICA de LEGAL

Présentation de la marque LEGAL GRAND ARABICA

Déposée le 22 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGAL GRAND ARABICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGAL domicilié(e) 11/13 Rue Saint Just, 76620 LE HAVRE (dossier no 2189154) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2189154) - France.

La marque LEGAL GRAND ARABICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEGAL GRAND ARABICA est expirée depuis le 22 janvier 2011.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL SA (Société Anonyme) - 11/13 Rue Saint Just, 76620 LE HAVRE (dossier no 2189154) - France - SIREN 632001855


cabinet beau de loménie - (dossier no 2189154) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189154 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 18 juillet 1997 - Gage constitué n°240229 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161317 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56399 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56398 - Publication au BOPI 1991-09-25

Café sous toutes ses formes