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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGAL
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GRAINS PRECIEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAINS PRECIEUX
LEGAL SA

Numéro de dépôt :
1459466
Date de dépôt :
08/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque GRAINS PRECIEUX

Déposée le 8 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAINS PRECIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGAL domicilié(e) (Société Anonyme), 11/13 rue Saint Just 76620 LE HAVRE (dossier no 2107994) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 001 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2107994) - France.

La marque GRAINS PRECIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINS PRECIEUX est expirée depuis le 8 avril 2008.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME , LE GOÛT DE L'AMOUR PARTAGE


LEGAL SA - (Société Anonyme), 11/13 rue Saint Just 76620 LE HAVRE (dossier no 2107994) - France - SIREN 632001855


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2107994) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2107994 - Publication au BOPI 1998-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription - Transmission de propriété n°41091 - Publication au BOPI

Cafés sous toutes formes.