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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL
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COFFEE FRUIT legal Le goût
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COFFEE FRUIT legal Le goût
LEGAL, SAS

Numéro de dépôt :
99782926
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/03/2029

Présentation de la marque COFFEE FRUIT legal Le goût

Déposée le 25 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COFFEE FRUIT legal Le goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COFFEE FRUIT legal Le goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COFFEE FRUIT legal Le goût arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, SAS - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


M. FABIANI Marie-Hélène - 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 19 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491584 - Publication au BOPI 2009-01-19

Inscription le 19 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491585 - Publication au BOPI 2009-01-19

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2394982 - Publication au BOPI 2009-01-19

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714807 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10

Café, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.