Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASCADE
LEGAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1416495
Date de dépôt :
03/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2027

Présentation de la marque CASCADE

Déposée le 3 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CASCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASCADE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, société par actions simplifiée - 38 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Renouvellement sans limitation n°2089555 - Publication au BOPI 1997-24

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346691 - Publication au BOPI 2007-07-13

Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58804 - Publication au BOPI 1991-12-26

Inscription le 3 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461761 - Publication au BOPI 2007-10-03

Inscription le 19 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66479 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription le 6 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153290 - Publication au BOPI 1993-01-06

Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461760 - Publication au BOPI 2007-10-03

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2017 n°2647933 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-03

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.