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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL
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CAFE NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAFE NOIR
LEGAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1443264
Date de dépôt :
04/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2028

Présentation de la marque CAFE NOIR

Déposée le 4 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 Rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAFE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAFE NOIR arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, Société par actions simplifiée - 38 Rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation n°2096759 - Publication au BOPI 1997-41

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362442 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription - Transmission de propriété n°33830 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°474530 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°474529 - Publication au BOPI 2008-01-30

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2017 n°2663929 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13

Cafés sous toutes formes.