Marque renouvelée - Marque en vigueur

Arabica d'Exception l'instant suprême LEGAL LE GOÛT
LEGAL, SAS

Numéro de dépôt :
99802534
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/07/2029

Présentation de la marque Arabica d'Exception l'instant suprême LEGAL LE GOÛT

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Arabica d'Exception l'instant suprême LEGAL LE GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 rue Jean mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Arabica d'Exception l'instant suprême LEGAL LE GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Arabica d'Exception l'instant suprême LEGAL LE GOÛT arrivera à expiration en date du 12 juillet 2029.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, SAS - 38 rue Jean mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 440370922


M. FABIANI Marie-Hélène - 121 AV de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Inscription le 17 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°500094 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

Inscription le 17 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500095 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404911 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717533 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Café, café en grains, café moulu, café soluble.