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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL
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AMOUR DOUX ET SUBTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMOUR DOUX ET SUBTIL
LEGAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3875902
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
AMOUR DOUX ET SUBTIL de LEGAL

Présentation de la marque AMOUR DOUX ET SUBTIL

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AMOUR DOUX ET SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL domicilié(e) 38 Rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'UNiversité - 75007 - Paris - France.

La marque AMOUR DOUX ET SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOUR DOUX ET SUBTIL est expirée depuis le 22 novembre 2021.

LEGAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO , GRAINS PRECIEUX , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE Puissant et aromatique , Café des Chefs PUR ARABICA D'ORIGINE , GRAND ARABICA DOUX legal Le Goût , EXTRA FILTRE , CAFE DES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CAFE DES CHEFS , (Marque figurative) , MATIN D'AROME


LEGAL, Société par actions simplifiée - 38 Rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France - SIREN 440370922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'UNiversité - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Café, extraits de café, succédanés du café, boissons à base de café et préparations pour faire ces boissons, café vert, café torréfié, café soluble, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café au lait ;

Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas).