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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL LE GOÛT
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L'INSTANT SUPREME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'INSTANT SUPREME
LEGAL LE GOÛT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95566949
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2015

Présentation de la marque L'INSTANT SUPREME

Déposée le 10 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL LE GOÛT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTANT SUPREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL LE GOÛT domicilié(e) 7, Cité Paradis,75010 PARIS (dossier no 2296252) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université,75008 PARIS (dossier no 2296252) - 75008 - France.

La marque L'INSTANT SUPREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'INSTANT SUPREME est expirée depuis le 10 avril 2015.

LEGAL LE GOÛT a également déposé les autres marques suivantes : IL N'Y A QU'UN GRAND ARABICA , CAFE DES CHEFS , CHEFS , LEGAL LE GOUT CAFE DE CUBA DOUX ET PARFUME PUR ARABICA DES MONTAGNES DE CUBA , GRANDS CHEFS , CHEF


LEGAL LE GOÛT Société par actions simplifiée - 7, Cité Paradis,75010 PARIS (dossier no 2296252) - 75010 - France - SIREN 440370922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université,75008 PARIS (dossier no 2296252) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296252 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-37

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 12 août 2005 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°416678 - Publication au BOPI 2005-08-12

Inscription le 26 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417033 - Publication au BOPI 2005-08-26

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Récipients d'emballage en matières plastiques.Café, café en grains, café moulu, café soluble, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.