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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL LE GOÛT
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CHEFS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEFS
LEGAL LE GOÛT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96604387
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2016

Présentation de la marque CHEFS

Déposée le 4 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL LE GOÛT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEFS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGAL LE GOÛT domicilié(e) 7 Cité Paradis,75010 PARIS (dossier no 2298531) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 370 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2298531) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEFS est expirée depuis le 4 janvier 2016.

LEGAL LE GOÛT a également déposé les autres marques suivantes : IL N'Y A QU'UN GRAND ARABICA , CAFE DES CHEFS , LEGAL LE GOUT CAFE DE CUBA DOUX ET PARFUME PUR ARABICA DES MONTAGNES DE CUBA , L'INSTANT SUPREME , GRANDS CHEFS , CHEF


LEGAL LE GOÛT société par actions simplifiée - 7 Cité Paradis,75010 PARIS (dossier no 2298531) - 75010 - France - SIREN 440370922


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2298531) - 75340 - France


Renouvellement avec limitation le 6 octobre 2005 n°2298531 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 26 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417033 - Publication au BOPI 2005-08-26

Inscription le 9 août 2001 - Renonciation partielle n°328278 - Publication au BOPI 2001-08-09

Inscription le 19 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327179 - Publication au BOPI 2001-07-19

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Extraits végétaux de café et succédanés de café pour boissons non alcooliques chaudes ou froides.