Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ALLIANCES LOCALES NIORT – MENDES FRANCE www.e-leclerc.com/magasin/niort-espace-mendes-france
LEGAL Frédéric

Numéro de dépôt :
3894116
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
LES ALLIANCES LOCALES NIORT – MENDES FRANCE www.e-leclerc.com/magasin/niort-espace-mendes-france de LEGAL Frédéric

Présentation de la marque LES ALLIANCES LOCALES NIORT – MENDES FRANCE www.e-leclerc.com/magasin/niort-espace-mendes-france

Déposée le 2 février 2012 par la société LEGAL Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ALLIANCES LOCALES NIORT – MENDES FRANCE www.e-leclerc.com/magasin/niort-espace-mendes-france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la société LEGAL Frédéric domicilié(e) 580 Av de Paris, BP 8512 - 79025 - NIORT Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 302 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE LECLERC, SAS Trente Ormeaux domicilié(e) Espace Mendès France, 580, avenue de Paris, BP 8512 - 79025 - NIORT cedex 9 - France.

La marque LES ALLIANCES LOCALES NIORT – MENDES FRANCE www.e-leclerc.com/magasin/niort-espace-mendes-france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ALLIANCES LOCALES NIORT – MENDES FRANCE www.e-leclerc.com/magasin/niort-espace-mendes-france est expirée depuis le 2 février 2022.


LEGAL Frédéric - 580 Av de Paris, BP 8512 - 79025 - NIORT Cedex 9 - France - SIREN 331302562


CENTRE LECLERC, SAS Trente Ormeaux - Espace Mendès France, 580, avenue de Paris, BP 8512 - 79025 - NIORT cedex 9 - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.