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Marques déposées par LÉGAL Bernard Etienne
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QUARTZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTZON
LÉGAL Bernard Etienne

Numéro de dépôt :
3075996
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
22/12/2010
QUARTZON de LÉGAL Bernard Etienne

Présentation de la marque QUARTZON

Déposée le 22 décembre 2000 par LÉGAL Bernard Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « QUARTZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est LÉGAL Bernard Etienne, domicilié(e) Mas de Cournon - Chemin du Mas de Lauze - BP 2070, 30904 NÎMES Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LÉGAL Bernard - France.

La marque QUARTZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTZON est expirée depuis le 22 décembre 2010.


LÉGAL Bernard Etienne - Mas de Cournon - Chemin du Mas de Lauze - BP 2070, 30904 NÎMES Cedex 9 - France


LÉGAL Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Enduit (peinture) - Revêtement intérieur de piscine (non métallique).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.