Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABRICE LEGAGNEUR
LEGAGNEUR Fabrice

Numéro de dépôt :
98760689
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque FABRICE LEGAGNEUR

Déposée le 18 novembre 1998 par LEGAGNEUR Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « FABRICE LEGAGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est LEGAGNEUR Fabrice, domicilié(e) demeurant à OUTREAU 62230, 3 rue Robert Delattre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent BERNARD Avocat - France.

La marque FABRICE LEGAGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRICE LEGAGNEUR est expirée depuis le 18 novembre 2008.


LEGAGNEUR Fabrice - demeurant à OUTREAU 62230, 3 rue Robert Delattre - France


Maître Laurent BERNARD Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

- pâtisserie, glaces comestibles.