Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KATA
LEGACIE ACCESSORIES, LLC, Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1704761
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021

Présentation de la marque KATA

Déposée le 8 novembre 1991 par la société LEGACIE ACCESSORIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LEGACIE ACCESSORIES domicilié(e) 1140 Broadway, New York, NEW YORK 10001 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque KATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KATA est expirée depuis le 8 novembre 2021.


LEGACIE ACCESSORIES, LLC, Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat de New York - 1140 Broadway, New York, NEW YORK 10001 - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2001 n°2209195 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169412 - Publication au BOPI 1994-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367392 - Publication au BOPI 2003-03-24

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2011 n°2484604 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-18

Articles de lunetterie et leurs parties.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs