Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUCHER DES TROIS FRONTIERES
LEG Robert Jean Joseph

Numéro de dépôt :
1737117
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
30/04/2001
RUCHER DES TROIS FRONTIERES de LEG Robert Jean Joseph

Présentation de la marque RUCHER DES TROIS FRONTIERES

Déposée le 30 avril 1991 par LEG Robert Jean Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « RUCHER DES TROIS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEG Robert Jean Joseph, domicilié(e) 106, route de Belmach, 57480 APACH - France.

La marque RUCHER DES TROIS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUCHER DES TROIS FRONTIERES est expirée depuis le 30 avril 2001.


LEG Robert Jean Joseph - 106, route de Belmach, 57480 APACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Miel Rayons de miel

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.