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Marques déposées par lefrançois véronique
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bailly loisirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bailly loisirs
lefrançois véronique

Numéro de dépôt :
3779721
Date de dépôt :
04/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2020
bailly loisirs de lefrançois véronique

Présentation de la marque bailly loisirs

Déposée le 4 novembre 2010 par lefrançois véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bailly loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est lefrançois véronique domicilié(e) 10 rue de la gare - 76630 - BAILLY EN RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lefrançois véronique domicilié(e) 10 rue de la gare - 76630 - BAILLY EN RIVIERE - France.

La marque bailly loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bailly loisirs est expirée depuis le 4 novembre 2020.


lefrançois véronique - 10 rue de la gare - 76630 - BAILLY EN RIVIERE - France


lefrançois véronique - 10 rue de la gare - 76630 - BAILLY EN RIVIERE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558091 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Véhicule terrestre à moteur.