Lefrançois Joël, Agissant pour le compte de la société Vins et terroirs français en cours de formation Girard Nadine, Agissant pour le compte de la société Vins et terroirs français en cours de formation
Numéro de dépôt :
3854601
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
Présentation de la marque Vins et Terroirs Français
Déposée le 25 août 2011 par Lefrançois Joël et Girard Nadine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vins et Terroirs Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Les déposants sont Lefrançois Joël, Agissant pour le compte de la société Vins et terroirs français en cours de formation domicilié(e) 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France et Girard Nadine, Agissant pour le compte de la société Vins et terroirs français en cours de formation domicilié(e) 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lefrançois Joël domicilié(e) 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France.
La marque Vins et Terroirs Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lefrançois Joël, Agissant pour le compte de la société Vins et terroirs français en cours de formation - 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France
Girard Nadine, Agissant pour le compte de la société Vins et terroirs français en cours de formation - 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France
Lefrançois Joël - 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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