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Marques déposées par Lefrançois Joël
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Vins et Terroirs d'ESAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vins et Terroirs d'ESAT
Lefrançois Joël, Agissant pour le compte de la société Vins et Terroirs Français en cours de formation
GIRARD Nadine, Agissant pour le compte de la société Vins et terroirs français en cours de formation

Numéro de dépôt :
3854588
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
Vins et Terroirs d\'ESAT de Lefrançois Joël

Présentation de la marque Vins et Terroirs d'ESAT

Déposée le 25 août 2011 par Lefrançois Joël et GIRARD Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vins et Terroirs d'ESAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Les déposants sont Lefrançois Joël, Agissant pour le compte de la société Vins et Terroirs Français en cours de formation domicilié(e) 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France et GIRARD Nadine, Agissant pour le compte de la société Vins et terroirs français en cours de formation domicilié(e) 22 rue Fançois Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lefrançois Joël domicilié(e) 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France.

La marque Vins et Terroirs d'ESAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins et Terroirs d'ESAT est expirée depuis le 25 août 2021.

Lefrançois Joël a également déposé les autres marques suivantes : Vins et Terroirs Français


Lefrançois Joël, Agissant pour le compte de la société Vins et Terroirs Français en cours de formation - 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France

GIRARD Nadine, Agissant pour le compte de la société Vins et terroirs français en cours de formation - 22 rue Fançois Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France


Lefrançois Joël - 22 rue François Jaffrain - 22120 - YFFINIAC - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.