Déposée le 1 août 2003 par Lefrançois Jean (Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEVERTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est Lefrançois Jean (Marie, Etienne) domicilié(e) Lieu dit Le Domaine d'Éole, rte de La Ferté Fresnel,61550 St EVROULT Notre Dame du Bois - 61550 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Lefrançois domicilié(e) Lieu dit Le Domaine d'Éole, rte de La Ferté Fresnel,61550 St EVROULT Notre Dame du Bois - 61550 - France.
La marque CLEVERTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVERTECH est expirée depuis le 1 août 2013.
Lefrançois Jean (Marie, Etienne) - Lieu dit Le Domaine d'Éole, rte de La Ferté Fresnel,61550 St EVROULT Notre Dame du Bois - 61550 - France
M. Jean Lefrançois - Lieu dit Le Domaine d'Éole, rte de La Ferté Fresnel,61550 St EVROULT Notre Dame du Bois - 61550 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Métaux communs et leurs alliages, produits, pièces et accessoires métalliques destinées à la construction, notamment : produits de serrurerie et quincaillerie ; charnières de porte ; accessoires de fixation de porte (y compris : paumelles, gonds) ; accessoires de verrouillage et de sécurité de porte (y compris : gâches, serrures, cadenas, verrous) ; ferme-portes ; systèmes automatiques d'ouverture et de fermeture de porte ; systèmes de cloisonnement coupe-feu ; coffres-forts. Machines-outils, leurs pièces et accessoires, notamment : manipulateurs et robots industriels ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines portatives pour le travail artisanal ou le bricolage ; machines à trier pour l'industrie ; machines de contrôle pour l'industrie ; trieur, broyeur et compacteur de déchets. Moteurs et alternateurs électriques, leurs pièces et accessoires, notamment : moteurs à courant continu ; moteurs à courant alternatif ; aimants permanents ; rotors ; stators ; systèmes d'alimentation et de commande ; accouplements et organes de transmission. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, aéronautiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, leurs pièces et accessoires, notamment : appareils de traitement du signal et de données ; systèmes d'identification bio métrique ; systèmes anti-intrusion ;… … ; appareils de contrôle et de mesure des vitrages et matières translucides ; appareils de contrôle et de mesure des matières opaques ; gabarits de mesure ou de contrôle ; systèmes de protection contre la noyade des baigneurs ; articles de signalisation des piétons ; détecteurs de prévention des accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents et les pollutions ; distributeurs automatiques. Véhicules, appareils de locomotion par terre – par air – par eau, leurs pièces et accessoires, notamment : systèmes de prévention et de protection contre les accidents ; systèmes de protection contre les projections provenant des véhicules terrestres (y compris ailes de roue, déflecteurs de roue, déflecteurs arrière) ; équipements d'attelage de remorque ; systèmes de détection des obstacles. Matériaux, produits, pièces et accessoires non métalliques destinés à la construction, notamment : produits de serrurerie et quincaillerie ; charnières de porte ; accessoires de fixation de porte (y compris : paumelles, gonds) ; accessoires de verrouillage et de sécurité de porte (y compris : gâches, serrures, cadenas, verrous) ; ferme-portes ; systèmes automatiques d'ouverture et de fermeture de porte ; systèmes de cloisonnement coupe-feu ; matériaux en produits recyclés. Jeux, jouets, articles de sport, articles de loisir et accessoires, notamment ; cartes à jouer ; jeux de société ; jeux de plein air ; jouets éducatifs ; pupitres d'arbitrage de sport ; afficheurs de résultats sportifs ; articles de tennis de table ; séparations d'aire de jeux et d'activité sportive ; appareils de culture physique et de gymnastique ; articles de jonglerie et de gymnastique rythmique ; cerfs volants. Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherche-développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle des produits). Conseil en conception de sites industriels ; conseil en organisation industrielle. Conseil en gestion du risque (industrie).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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