Déposée le 25 octobre 2002 par LEFRANCOIS André Paul Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Lady Belle Jojoba Spray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est LEFRANCOIS André Paul Julien domicilié(e) Domicile : "Les Marlesses",71480 VARENNES St SAUVEUR - 71480 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André LEFRANCOIS domicilié(e) "Les Marlesses",71480 VARENNES St SAUVEUR - 71480 - France.
La marque Lady Belle Jojoba Spray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEFRANCOIS André Paul Julien - Domicile : "Les Marlesses",71480 VARENNES St SAUVEUR - 71480 - France
Monsieur André LEFRANCOIS - "Les Marlesses",71480 VARENNES St SAUVEUR - 71480 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Inscription le 31 mai 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°434731 - Publication au BOPI 2006-05-31
Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de proprié n°476439 - Publication au BOPI 2008-06-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Cosmétique conditionneur destiné au toilettage du pelage des animaux notamment des chiens et des chats Cosmétique hygiénique à usage vétérinaire destiné au toilettage du pelage des animaux notamment des chiens et des chats
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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