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Marques déposées par LEFRANCOIS Alain
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DR RESICOAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DR RESICOAT
LEFRANCOIS Alain

Numéro de dépôt :
3226950
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
22/05/2013
DR RESICOAT de LEFRANCOIS Alain

Présentation de la marque DR RESICOAT

Déposée le 22 mai 2003 par LEFRANCOIS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « DR RESICOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est LEFRANCOIS Alain domicilié(e) 5 rue Magenta,38580 ALLEVARD - 38580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEFRANCOIS Alain domicilié(e) 5 rue Magenta,38580 ALLEVARD - 38580 - France.

La marque DR RESICOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DR RESICOAT est expirée depuis le 22 mai 2013.


LEFRANCOIS Alain - 5 rue Magenta,38580 ALLEVARD - 38580 - France


Monsieur LEFRANCOIS Alain - 5 rue Magenta,38580 ALLEVARD - 38580 - France


Inscription le 10 février 2004 - Rejet partiel n°386628 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Tapis de gymnastique ; gazon artificiel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.