Déposée le 11 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « COMBI WEB PACK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC domicilié(e) 5 rue Jean Monnet, ZI La Silardière,42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - 42500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 733 396 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEFRANC Société par Actions Simplifiée - 5 rue Jean Monnet, ZI La Silardière,42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - 42500 - France - SIREN 339733396
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Papier et carton d'emballage, cartes postales publicitaires interactives et plus généralement imprimés interactifs, à savoir imprimés contenant un cryptogramme.
Services de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques mondiaux de type Internet ; services de fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; service de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de location d'appareils de télécommunication.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; services de conversions de données et de programmes informatiques (autres que conversions physiques) ; services de conversions de document d'un support physique vers un support électronique.
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