Déposée le 18 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC domicilié(e) 7 RUE CHAROST - 62100 - CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 385 926 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque ARTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEFRANC SAS, Société par actions simplifiée - 7 RUE CHAROST - 62100 - CALAIS - France - SIREN 451385926
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379741 - Publication au BOPI 2008-07-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Inscription le 18 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734079 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-18
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693809 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25
- métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme, à savoir fils (non à usage textile), gants isolants, rondelles, tampons amortisseurs, anneaux, raccords de tubes et de tuyaux flexibles, matières d'emballage et de rembourrage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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