SIMON CLEMENT
Présentation de la marque SIMON CLEMENT
Déposée le 6 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC VINOLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIMON CLEMENT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMON CLEMENT est expirée depuis le 6 décembre 2019.
LEFRANC VINOLUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435226 - Publication au BOPI 2006-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419347 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29