Déposée le 21 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC VINOLUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERVINS),
la marque française « RUBIROSAY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC VINOLUX domicilié(e) Rue Gérard Philippe,02430 GAUCHY (dossier no 2312308) - 02430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 035 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2312308) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEFRANC VINOLUX Société par Actions Simplifiée - Rue Gérard Philippe,02430 GAUCHY (dossier no 2312308) - 02430 - France - SIREN 425035938
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2312308) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2006 n°2312308 - Publication au BOPI 2006-04-10
Renouvellement sans limitation n°2066311 - Publication au BOPI 1996-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22
Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435226 - Publication au BOPI 2006-06-13
Bière ale & porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.-Vins, Spiritueux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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