DEPARY
Présentation de la marque DEPARY
Déposée le 1 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC VINOLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPARY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEPARY est expirée depuis le 1 décembre 2019.
LEFRANC VINOLUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151043 - Publication au BOPI 1999-08-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435226 - Publication au BOPI 2006-06-13
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419346 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29