Marque enregistrée - Marque en vigueur

ebikeboard
M. Lefranc Pierre
M. Ruault Arnaud

Numéro de dépôt :
4246347
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2026
ebikeboard de Lefranc Pierre

Présentation de la marque ebikeboard

Déposée le 4 février 2016 par monsieur Lefranc Pierre et monsieur Ruault Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ebikeboard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Les déposants sont monsieur Lefranc Pierre domicilié(e) 87 allée des goelands - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France et monsieur Ruault Arnaud domicilié(e) Résidence le Club / Bat 7, 45 avenue Pierre Racine - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lefranc Pierre domicilié(e) 87 allée des goelands - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France.

La marque ebikeboard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ebikeboard arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


M. Lefranc Pierre - 87 allée des goelands - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France

M. Ruault Arnaud - Résidence le Club / Bat 7, 45 avenue Pierre Racine - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


M. Lefranc Pierre - 87 allée des goelands - 34280 - LA GRANDE MOTTE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Batteries ; batteries électriques ; batteries rechargeables ; batteries électriques pour véhicules automobiles ; accumulateurs électriques pour véhicules automobiles ; batteries pour véhicules électriques ; batteries électriques pour l'alimentation en énergie de véhicules électriques ; adaptateurs de piles ou batteries ; chargeurs de batterie ; chargeurs pour accumulateurs ; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques ; composants électriques et électroniques ; appareils et instruments pour le réglage du courant électrique ; appareils et instruments pour l'accumulation du courant électrique ; tous les produits précités en particulier pour équipements de mobilité pour handicapés et personnes à mobilité réduite ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Réparation et maintenance de véhicules ; réparation et entretien de véhicules à deux roues motorisés ; stations-service pour la réparation et l'entretien de véhicules ; montage de pièces détachées de véhicules ; réparation ou maintenance de moteurs électriques ; nettoyage de moteurs électriques ; tous les services précités en particulier pour équipements de mobilité pour handicapés et personnes à mobilité réduite.