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Marques déposées par monsieur LEFRANC Nicolas
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CO2 ACTIVITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CO2 ACTIVITY
Mr LEFRANC Nicolas
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE de la Société CO2 ACTIVITY en cours de la formation

Numéro de dépôt :
3269731
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
CO2 ACTIVITY de LEFRANC Nicolas

Présentation de la marque CO2 ACTIVITY

Déposée le 26 janvier 2004 par monsieur LEFRANC Nicolas et la société AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE de la Société CO2 ACTIVITY en cours de la formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CO2 ACTIVITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Les déposants sont monsieur LEFRANC Nicolas domicilié(e) 145 rue du Mont-Cenis,75018 PARIS - 75018 - France et la société AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE de la Société CO2 ACTIVITY en cours de la formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CO.2 Activity domicilié(e) 145 rue du MONT-CENIS,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque CO2 ACTIVITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2 ACTIVITY est expirée depuis le 26 janvier 2014.


Mr LEFRANC Nicolas - 145 rue du Mont-Cenis,75018 PARIS - 75018 - France

AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE de la Société CO2 ACTIVITY en cours de la formation - France


SARL CO.2 Activity - 145 rue du MONT-CENIS,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet partiel n°403282 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

– production artistique utilisant le son, le dessin et l'image sur support d'enregistrement audio, vidéo et informatique. – vêtements, chaussures, chapellerie. Organisation de concerts. – production artistique utilisant le son, l'image, le dessin et le corps en rapport avec le divertissement, le spectacle et toute organisation événementielle à buts culturels et de divertissement. Supports d'enregistrement audio et vidéo. Logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.