Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss Lemon
LEFRANC ET ASSOCIES

Numéro de dépôt :
4641982
Date de dépôt :
24/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2030
Miss Lemon de LEFRANC ET ASSOCIES

Présentation de la marque Miss Lemon

Déposée par voie électronique le 24 avril 2020 par LEFRANC ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Lemon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est LEFRANC ET ASSOCIES domicilié(e) 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFRANC ET ASSOCIES, Monsieur DAVID LEFRANC domicilié(e) 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France.

La marque Miss Lemon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Lemon arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.

LEFRANC ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : Gédéon


LEFRANC ET ASSOCIES - 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France


LEFRANC ET ASSOCIES, Monsieur DAVID LEFRANC - 14 rue des Capucins - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; sucreries ; chocolat ;

Services d'assistance commerciale rendus par les franchiseurs aux franchisés ;

Salons de thé; Services de restauration; services de restauration rapide à emporter permettant la consommation de pâtisseries, gâteaux, tartes, biscuits, sucreries et chocolats.