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Marques déposées par LEFORT PASCAL ANDRE
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S'CAPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'CAPAD
LEFORT PASCAL ANDRE

Numéro de dépôt :
3889650
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
S\'CAPAD de LEFORT PASCAL ANDRE

Présentation de la marque S'CAPAD

Déposée le 18 janvier 2012 par LEFORT PASCAL ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S'CAPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est LEFORT PASCAL ANDRE domicilié(e) 390 rue des Sources - 51210 - VAUCHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque S'CAPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'CAPAD est expirée depuis le 18 janvier 2022.


LEFORT PASCAL ANDRE - 390 rue des Sources - 51210 - VAUCHAMPS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Selles, sangles, étrivières, bridons, licols, colliers de chasse, enrênements.