Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soleil Bleu
LEFORT Jacques

Numéro de dépôt :
98720880
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2008

Présentation de la marque Soleil Bleu

Déposée le 3 mars 1998 par LEFORT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Soleil Bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est LEFORT Jacques, domicilié(e) 50 rue Saint Didier, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFORT Jacques - France.

La marque Soleil Bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil Bleu est expirée depuis le 3 mars 2008.

LEFORT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TRIAL DES 1000 MARCHES DE LYON , BLAZER


LEFORT Jacques - 50 rue Saint Didier, 75116 Paris - France


LEFORT Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Meubles ; glaces, cadres. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].