Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCESS PROGRES
Numéro de dépôt :
1745016
Date de dépôt :
17/06/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/1997
Présentation de la marque PROCESS PROGRES
Déposée le 17 juin 1987 par LEFOL Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCESS PROGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROCESS PROGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745016.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS PROGRES est expirée depuis le 17 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01