Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VII SEVEN
M. Leflon Stéphane

Numéro de dépôt :
4083080
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2024
VII SEVEN de Leflon Stéphane

Présentation de la marque VII SEVEN

Déposée le 7 avril 2014 par monsieur Leflon Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VII SEVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur Leflon Stéphane domicilié(e) 100 impasse des Gouarderes - 40465 - LALUQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Leflon Stéphane domicilié(e) 100 impasse des Gouarderes - 40465 - LALUQUE - France.

La marque VII SEVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083080.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VII SEVEN est expirée depuis le 7 avril 2024.


M. Leflon Stéphane - 100 impasse des Gouarderes - 40465 - LALUQUE - France


M. Leflon Stéphane - 100 impasse des Gouarderes - 40465 - LALUQUE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 17 novembre 2014 - Retrait partiel n°635662 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.