Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADRILLE
LEFEVRE VÉRONIQUE

Numéro de dépôt :
3295389
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2014
QUADRILLE de LEFEVRE VÉRONIQUE

Présentation de la marque QUADRILLE

Déposée le 3 juin 2004 par LEFEVRE VÉRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est LEFEVRE VÉRONIQUE domicilié(e) 12/14 ALLÉE DU CHEVALIER DE LA BARRE,93320 PAVILLONS-SOUS-BOIS - 93320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFEVRE VÉRONIQUE domicilié(e) 12/14 ALLÉE DU CHEVALIER DE LA BARRE,93320 PAVILLONS-SOUS-BOIS - 93320 - France.

La marque QUADRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRILLE est expirée depuis le 3 juin 2014.

LEFEVRE VÉRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MON PETIT VESTIAIRE


LEFEVRE VÉRONIQUE - 12/14 ALLÉE DU CHEVALIER DE LA BARRE,93320 PAVILLONS-SOUS-BOIS - 93320 - France


LEFEVRE VÉRONIQUE - 12/14 ALLÉE DU CHEVALIER DE LA BARRE,93320 PAVILLONS-SOUS-BOIS - 93320 - France


Inscription le 21 mars 2005 - Rejet partiel n°409400 - Publication au BOPI 2005-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

– couture, service de broderie. – jeux, jouets.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.