Déposée le 30 avril 2001 par LEFÈVRE-UTILE Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULINART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est LEFÈVRE-UTILE Patrick, domicilié(e) 6 quai Magellan, 44000 Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick LEFÈVRE-UTILE - France.
La marque CULINART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULINART est expirée depuis le 30 avril 2011.
LEFÈVRE-UTILE Patrick - 6 quai Magellan, 44000 Nantes - France
Monsieur Patrick LEFÈVRE-UTILE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339474 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352222 - Publication au BOPI 2002-08-27
Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352221 - Publication au BOPI 2002-08-27
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Recherche scientifique et industrielle
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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