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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEFEVRE SURGELES à Conseil d'Administration
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LEFEVRE SURGELES SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
93476242
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LEFEVRE SURGELES à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEFEVRE SURGELES à Conseil d'Administration domicilié(e) Lieu dit Place Abbaye,76680 SAINT SAENS,FRANCE (dossier no 2243467) - 76680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 280 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2243467) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476242.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2013.

LEFEVRE SURGELES à Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : LEFEVRE SURGELES , SURFI TRUITT


LEFEVRE SURGELES SA à Conseil d'Administration - Lieu dit Place Abbaye,76680 SAINT SAENS,FRANCE (dossier no 2243467) - 76680 - France - SIREN 017280041


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2243467) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243467 - Publication au BOPI 2003-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.