Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CC
Numéro de dépôt :
1673341
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2001
Présentation de la marque CC
Déposée le 18 juin 1991 par LEFEVRE MOURGUES Eliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 18 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50