Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOUVES DU MANOIR
LEFEVRE Michel

Numéro de dépôt :
93476757
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque LES DOUVES DU MANOIR

Déposée le 15 juillet 1993 par LEFEVRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DOUVES DU MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est LEFEVRE Michel, domicilié(e) BP 564, 27005 EVREUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel LEFEVRE SOCIETE CEFIR - France.

La marque LES DOUVES DU MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOUVES DU MANOIR est expirée depuis le 15 juillet 2003.

LEFEVRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : M.R.L. INFORMATIQUE , ATVO , SEROBLOC , INTERGUIDE , RICOMILK 20/20 , BEPSIBLOC , LES CAVES DU CHATEAU DE TEMSE , LOMA BLOCS , PLASTÏK 2000 , DESTROLYSAT


LEFEVRE Michel - BP 564, 27005 EVREUX CEDEX - France


Mr Michel LEFEVRE SOCIETE CEFIR - France


Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165918 - Publication au BOPI 1993-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Foie gras Produits horticoles et agricoles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.