Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARQUIS DE CAPPA
M. LEFEVRE Michel

Numéro de dépôt :
1300362
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/1995

Présentation de la marque LE MARQUIS DE CAPPA

Déposée le 21 février 1985 par monsieur LEFEVRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MARQUIS DE CAPPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LEFEVRE Michel domicilié(e) 7, Place Garibaldi, NICE. - France.

La marque LE MARQUIS DE CAPPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARQUIS DE CAPPA est expirée depuis le 21 février 1995.

LEFEVRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : M.R.L. INFORMATIQUE , ATVO , SEROBLOC , INTERGUIDE , RICOMILK 20/20 , BEPSIBLOC , LES CAVES DU CHATEAU DE TEMSE , LES DOUVES DU MANOIR , LOMA BLOCS , PLASTÏK 2000


M. LEFEVRE Michel - 7, Place Garibaldi, NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade;épices; glace à rafraîchir.