Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELISANE
LEFEVRE MICHEL JACQUES

Numéro de dépôt :
97698114
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque MELISANE

Déposée le 6 octobre 1997 par LEFEVRE MICHEL JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est LEFEVRE MICHEL JACQUES, domicilié(e) PLACE DE L'EGLISE, 46270 SAINT JEAN MIRABEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFEVRE MICHEL - France.

La marque MELISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISANE est expirée depuis le 6 octobre 2007.


LEFEVRE MICHEL JACQUES - PLACE DE L'EGLISE, 46270 SAINT JEAN MIRABEL - France


LEFEVRE MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 19 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°264851 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 29 juin 1998 - Retrait partiel n°257220 - Publication au BOPI 1998-06-29

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Sirops et préparations à base de miel pour boissons chaudes ou froides.