MELISANE
Présentation de la marque MELISANE
Déposée le 6 octobre 1997 par LEFEVRE MICHEL JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MELISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISANE est expirée depuis le 6 octobre 2007.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Inscription le 19 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°264851 - Publication au BOPI 1998-10-19
Inscription le 29 juin 1998 - Retrait partiel n°257220 - Publication au BOPI 1998-06-29
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46