BATIMENT RESPONSABLE
Présentation de la marque BATIMENT RESPONSABLE
Déposée le 15 mars 2013 par monsieur lefevre didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BATIMENT RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATIMENT RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMENT RESPONSABLE est expirée depuis le 15 mars 2023.
lefevre didier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42