Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIMENT RESPONSABLE
M. lefevre didier

Numéro de dépôt :
3990441
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2023
BATIMENT RESPONSABLE de lefevre didier

Présentation de la marque BATIMENT RESPONSABLE

Déposée le 15 mars 2013 par monsieur lefevre didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BATIMENT RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur lefevre didier domicilié(e) 63 rue sergent blandan - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lefevre didier domicilié(e) 63 rue sergent blandan - 54000 - NANCY - France.

La marque BATIMENT RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMENT RESPONSABLE est expirée depuis le 15 mars 2023.

lefevre didier a également déposé les autres marques suivantes : MODELMEDIA , BATIMENT RESPONSABLE DU PASSIF AU POSITIF – NEUF & RENOVATION , bâtiment RESPONSABLE Du passif au positif – neuf & rénovation


M. lefevre didier - 63 rue sergent blandan - 54000 - NANCY - France


M. lefevre didier - 63 rue sergent blandan - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Affiches ; albums ; cartes ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

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