Déposée le 8 octobre 2004 par LEFEVRE D'ORMESSON Héloïse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HELOISE D'ORMESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est LEFEVRE D'ORMESSON Héloïse domicilié(e) 87 Boulevard Saint Michel - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIF, domicilié(e) 92 avenue de France - 75013 - Paris - France.
La marque HELOISE D'ORMESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELOISE D'ORMESSON est expirée depuis le 8 octobre 2024.
LEFEVRE D'ORMESSON Héloïse - 87 Boulevard Saint Michel - 75005 - PARIS - France
SOGEDIF, - 92 avenue de France - 75013 - Paris - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559256 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-30
Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748856 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12
Inscription le 28 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796249 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Inscription le 19 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802002 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-19
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour le traitement de l'information, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques à savoir casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques et audiovisuels, de transmission, de reproduction et de duplication du sons et/ou des images ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte ou non, disques optiques ; consoles de jeux vidéo, ordinateurs, périphériques d'ordinateur, programmes d'ordinateurs, programmes enregistrés (logiciels), programmes informatiques et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, livrets publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie, stylos et crayons ; blocs (papeterie), enveloppes (papeterie) ; marques pour livres, serre-livres ; presse-papiers ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers ; affiches ; sacs (pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), tablettes à écrire ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunication par terminaux d'ordinateurs, services de communications par réseaux informatiques et services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; expédition, transmission et diffusion de dépêches, de messages, d'informations, par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications y compris par réseau Internet ; diffusion de programmes de télévision, de programmes d'informations, de programmes culturels ou éducatifs, d'émissions radiophoniques, de divertissements radiophoniques et télévisés ; télévision par câble. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissements en général ; prêts de livres et autres publications ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; micro-édition ; rédaction de scénarios ; reportages photographiques ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de forums, de congrès et de colloques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, stages et cours, cours par correspondance ; organisation de concours, de jeux en tous genres, y compris radiophoniques et télévisés ; organisation de loteries ; organisation et représentation de spectacles ; réservation de places ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production et location d'oeuvres artistiques, de films, cassettes y compris cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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