Déposée le 2 mai 2012 par monsieur lefevre christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RollerHandBall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est monsieur lefevre christian domicilié(e) 14 passage d'enfer - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lefevre christian domicilié(e) 14 passage d'enfer - 75014 - PARIS - France.
La marque RollerHandBall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. lefevre christian - 14 passage d'enfer - 75014 - PARIS - France
M. lefevre christian - 14 passage d'enfer - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 24 janvier 2013 - Rejet partiel n°593347 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Patrons pour la couture ;
Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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