Déposée le 2 avril 2013 par monsieur LEFEUVRE FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « marc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est monsieur LEFEUVRE FREDERIC domicilié(e) 23 AVENUE DU GARIGLIANO, IDF SOLAIRE - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEFEUVRE FREDERIC, IDF SOLAIRE domicilié(e) 23 AVENUE DU GARIGLIANO, IDF SOLAIRE - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France.
La marque marc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994605.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marc est expirée depuis le 2 avril 2023.
M. LEFEUVRE FREDERIC, IDF SOLAIRE - 23 AVENUE DU GARIGLIANO, IDF SOLAIRE - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France
M. LEFEUVRE FREDERIC, IDF SOLAIRE - 23 AVENUE DU GARIGLIANO, IDF SOLAIRE - 91600 - SAVIGNY SUR ORGE - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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