Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEFEBVRE TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPOT TOP PROMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEFEBVRE TEXTILE domicilié(e) ZI B, 21 RUE LUYOT, BP 80607 - 59476 - SECLIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 502 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFEBVRE TEXTILE, Mme. SOPHIE LEFEBVRE domicilié(e) ZI B, 21 RUE LUYOT, BP 80607 - 59476 - SECLIN CEDEX - France.
La marque SPOT TOP PROMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEFEBVRE TEXTILE, SARL - ZI B, 21 RUE LUYOT, BP 80607 - 59476 - SECLIN CEDEX - France - SIREN 469502561
LEFEBVRE TEXTILE, Mme. SOPHIE LEFEBVRE - ZI B, 21 RUE LUYOT, BP 80607 - 59476 - SECLIN CEDEX - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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